Charte de communauté
Une communauté qui connaît ses règles se modère plus facilement. Ce modèle aide à les écrire simplement, avec les sanctions prévues et la façon de contester.
Aperçu
Charte de la communauté ………
Valeurs :
………
Règles de conduite :
………
Sanctions prévues : ………
Toute décision peut être contestée en écrivant à ……….
Cette charte est gérée par ……… et en vigueur depuis le ……….
Avant d'envoyer
- Gardez des règles courtes et formulées positivement.
- Précisez comment contester une décision de modération.
- Relisez la charte avec quelques membres avant de la publier.
Modèle à adapter à votre situation, pas un avis juridique. Sans JavaScript, le modèle vierge ci-dessus peut être imprimé et rempli à la main.
Questions fréquentes
Ce modèle a-t-il une valeur juridique ?
C'est un modèle d'aide à la rédaction, à adapter à votre situation. Il ne remplace pas l'avis d'un professionnel du droit.
Mes informations sont-elles envoyées quelque part ?
Non. Le texte est généré dans votre navigateur et ne quitte pas votre appareil.
Comment enregistrer le document ?
Utilisez les boutons de téléchargement (.txt ou .html) ou le bouton d'impression, qui permet aussi d'enregistrer en PDF avec la fonction d'impression de votre navigateur.